Mentions légales

Le site prosdesante.lamayenne.fr est réalisé par la direction de la communication, en collaboration avec l’ensemble des directions et services du Conseil départemental de la Mayenne.

Directeur de publication : Olivier Richefou, Président du Conseil départemental de la Mayenne
Directrice de la Communication : Miléna Munoz
Responsable de la Communication Digitale : Joffrey Ledemeney

Nous écrire :
Courrier électronique : webmaster@lamayenne.fr
Adresse postale :
Direction de la communication
Hôtel du département
39 rue Mazagran
CS 21429
53014 LAVAL CEDEX
Tél. : 02 43 66 53 53

Informatique et libertés

Conformément à l’article 34 de la loi 78-17, Informatique et libertés, de janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Conseil départemental de la Mayenne
Direction des affaires juridiques, de l’assemblée et de la documentation
39 rue Mazagran
CS 21429
53014 LAVAL CEDEX
Courriel : dajad@cg53.fr

Droits d’auteur et/ou droits sur les dessins, photos et textes

Le site prosdesante.lamayenne.fr constitue une œuvre dont le Conseil départemental de la Mayenne est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, dessins, séquences animées, séquences sonores, ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le contenu du site sont propriété du Conseil départemental de la Mayenne ou de tiers ayant autorisé le Conseil départemental à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées, sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du code de la propriété intellectuelle.
À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du Conseil départemental de la Mayenne, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.